Déposée le 2 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) MAT DE MISAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M2M »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAT DE MISAINE domicilié(e) Zone Industrielle de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 963 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAT DE MISAINE Société Anonyme - Zone Industrielle de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France - SIREN 348963141
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Meubles, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, présentoirs, cintres pour vêtements, cadres, glaces, miroirs. Tissus, produits textiles, à savoir linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de lit et de table, linge de lit et linge de table non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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